Le Responsable du DTO veillera au bon fonctionnement et à la bonne application des manuels et s’en assurera particulièrement en amont des visites annoncées par l’Autorité.

Il sera le garant des informations liées au Système de Gestion de la Sécurité communiquées à l’Autorité.

Un audit interne annuel conforme au paragraphe 5.3 sera conduit par le CPS sous sa supervision.