Tout changement majeur défini au paragraphe Changements majeurs doit faire l’objet d’une étude des risques et dangers liés à ce changement.
Pour chaque risque ou danger identifié, les mesures d’atténuations devront être définies par le SGS.
Le DTO est en charge de mettre en œuvre, après approbation, les recommandations du SGS.
Cette évaluation sera effectué au moyen de la revue annuelle de sécurité.