| Rév. | Amd. | Date | Remarques |
|---|---|---|---|
| 01 | 00 | 11/2024 | Version initiale |
| 01 | 01 | 11/2025 | Nouveau Responsable du DTO |
| Mise à jour de la procédure de déclaration des REX | |||
| 01 | 02 | 03/2026 | Mise à jour du chapitre Déclarations obligatoires / Ajout de l’identification des risques et dangers liés aux changements / Ajout du chapitre Identification et gestion des risques liés aux activités du DTO |
| 02 | 00 | 05/2026 | Corrections diverses / Partie 1 : Ajout du chapitre Administration et contrôle du document / Modification du chapitre Veille réglementaire Partie 3 : Modification du chapitre Déclarations obligatoires Partie 4 : Modification du chapitre Risques et dangers liés au changement dans le DTO Partie 5 : Ajout du chapitre Gestion de la confidentialité d’un événement / Ajout du chapitre Risques identifiés pour les activités particulières / Ajout du chapitre Méthodologie de traitement d’un évènement de sécurité / Suppression du chapitre Méthode MearX Partie 6 : Ajout du chapitre Flight Data Monitoring / Ajout du chapitre Revue de sécurité lors des réunions statutaires Partie 7 : Ajout du chapitre Événements impactant la navigabilité d’un aéronef à très court terme |
ENGAGEMENT DU RESPONSABLE DU DTO
SYSTÈME DE REPORT DES ÉVÈNEMENTS
RÉACTION AUX CHANGEMENTS DANS LE DTO
TRAITEMENT DES DÉCLARATIONS ET GESTION DES RISQUES
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ